Parcours de soins coordonnés

À jour en Juin 2017

Écrit par les experts Ooreka

La Sécurité sociale vous rembourse vos dépenses de santé. Cependant, pour bénéficier d'un remboursement optimal, vous devez respecter le parcours de soins coordonnés.

Optimiser le remboursement avec le parcours de soins

Le parcours de soins coordonnés a été mis en place dans le cadre de la loi Douste-Blazy de 2004 et est entré en vigueur le 1er juillet 2005.

Le parcours de soins a pour but d'améliorer le suivi des patients en favorisant les échanges entre les différents professionnels de santé et les patients. Mais ce dispositif permet aussi d'éviter les consultations abusives.

Depuis le 31 janvier 2009, si un patient ne respecte pas ce parcours de soins, le montant de ses remboursements est diminué de 40 %.

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Parcours de soins : choix d'un médecin traitant

Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, chaque assuré de plus de 16 ans doit choisir un médecin traitant. La loi de modernisation du système de santé, publiée au Journal officiel du 27 janvier 2016, a étendu le choix d'un médecin traitant pour les enfants de 0 à 16 ans.

Rôle du médecin traitant

Le médecin traitant coordonne votre parcours de soins, en vous indiquant, si nécessaire d'autres médecins, spécialistes ou généralistes à consulter. On parle alors de médecin correspondant.

Parcours de soins coordonnés Thinkstock

Il peut vous orienter vers un autre médecin :

  • pour une demande d'avis ponctuel ;
  • dans le cadre d'un « plan de soins » nécessitant l'avis de plusieurs spécialistes ;
  • en cas de soins nécessitant l'intervention d'autres médecins en concertation avec le médecin traitant ;
  • dans le cadre d'un protocole de soins établi pour une affection longue durée ;
  • lorsque le médecin traitant est un spécialiste et qu'il a besoin de l'intervention d'un généraliste.

Consultation d'un médecin hors du parcours de soins

Si vous consultez un médecin qui n'est ni votre médecin traitant, ni un médecin correspondant, vous serez moins bien remboursé : le ticket modérateur est majoré.

Cependant, il est possible de consulter certains médecins hors du parcours de soins sans pénalités :

  • pour un médecin généraliste :
    • lorsque le médecin traitant est indisponible ;
    • en cas d'urgence ou de déplacement ;
    • pour les enfants de moins de 16 ans ;
  • pour les médecins spécialistes suivants :
    • ophtalmologue ;
    • gynécologue ;
    • stomatologue ;
    • psychiatre (pour les personnes âgées entre 16 et 25 ans) ;
    • pédiatre (car le parcours de soins coordonnés ne concerne pas les enfants de moins de 16 ans).

Parcours de soins : dossier médical personnalisé

Le parcours de soins a mis en place le dossier médical personnalisé. Celui-ci permet au médecin traitant et aux éventuels médecins spécialistes de connaître le parcours de soins d'un patient.

Il permet ainsi un meilleur suivi des patients, et une meilleure coordination entre les différents soins apportés. Cependant, afin de garantir le secret médical, les médecins peuvent consulter ce dossier médical uniquement en présence du patient.

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